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Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

• Nom et Prénom : Judith ROLLER
• Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI) / Micro-entreprise
• Nom commercial / Nom de l'activité:  Relaxart
• Adresse du siège social : Morne Carrière, 97240 Le François, Martinique te]
• Numéro SIREN / SIRET : 
• 130930779
• Immatriculation : RNE (Registre National des Entreprises) 
• Adresse de courlectronique : contact@judithroller.com
• Numéro de téléphone : +596 696 117870
• Directeur de la publication : Judith 
• 2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

• Nom de l'hébergeur : Godaddy
• Raison sociale : Godaddy
• Adresse de l'hébergeur : Scottsdale, États-Unis
• Numéro de téléphone / Contact de l'hébergeur : [Numéro de téléphone ou lien de contact de l'hébergeur]

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

L'ensemble des éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) reste la propriété exclusive de [Votre Nom / Nom commercial], sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de [Votre Nom et Prénom].

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à  la loi Informatique et LibertÃ

• Responsable du traitement : [Votre Nom et Prénom] ([Adresse e-mail]).
• Finalité des données collectées : Les données personnelles recueillies via le formulaire de contact (nom, e-mail, téléphone) sont destinées exclusivement à  la gestion de la relation client, au traitement de vos demandes ou à  l'envoi d'informations relatives aux prestations.
• Conservation des données : Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à  la gestion de la relation commerciale ou conformément aux obligations légales.
• Droits des utilisateurs : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez envoyer un e-mail à  : [Votre adresse e-mail].
• Cookies : Le site peut utiliser des cookies à  des fins statistiques ou de mesure d'audience. Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de ces cookies lors de votre première visite via le bandeau dédié ou en configurant votre navigateur internet.

5. TVA non applicable

TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI). 

Informations complémentaires selon votre activité :

1. Si vous vendez des prestations ou produits en ligne (E-commerce) : Il est obligatoire de rédiger également des Conditions Générales de Vente (CGV) comprenant les tarifs, les modalités de paiement, les conditions de rétractation (14 jours) et les frais de livraison.
2. Si vous exercez une activité réglementée : Pensez à  mentionner l'organisme auprès duquel votre diplôme ou certification a été délivré(e), ainsi que le numéro d'assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RCP), le nom de l'assureur et sa couverture géographique.